Mentions légales et
Protection des Données Personnelles
Article 1 –
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édité et géré par l’association Ensemble Optimé, située au 12 rue Martignac,
75007 Paris, France.
Email : contact[at]ensembleoptime.com ; Directeur
de publication : G de Pirey
L’hébergement du Site est effectué par 1&1
IONOS SARL 7, place de la gare, 57200 Sarreguemines, France ; info@ionos.fr.
Article 2 –
Protection des données à caractère personnel
Les données à caractère personnel (ci-après les «
Données Personnelles ») susceptibles d’être collectées sur le Site sont : votre
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Ensemble Optimé, située au 12 rue Martignac, 75007 Paris, France (ci-après «
Ensemble Optimé »). Les Données Personnelles sont collectées, traitées et
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Vos Droits
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Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des
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à la libre circulation de ces données (RGPD) et la loi n° 78-17 du 6 janvier
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d’opposition ou de retrait de votre consentement à ce traitement.
Vous pouvez exercer vos droits en écrivant à Ensemble
Optimé à l’adresse email suivante : contact[at]ensembleoptime.com. Vous
disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la
Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), à l’adresse
suivante : https://www.cnil.fr/.
Article 3 –
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site, textes, photographies,
logos et nom de domaine, sont protégés au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété d’Ensemble Optimé. Toute
reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, intégrale ou
partielle, sous quelque forme que ce soit et sans l’accord préalable d’Ensemble
Optimé sont strictement interdites.
Article 4 –
Droit à l’image
Vous avez la possibilité de demander le retrait des
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contact[at]ensembleoptime.com.
Article 5- Responsabilité
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